La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Éditeur

Ce site est édité par la Chambre de commerce et d’industrie de région Nord de France (59000 Lille).

Hébergement

Ce site est hebergé par la Chambre de commerce et d’industrie de région Nord de France (59000 Lille).

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la CCI Nord de France d’enregistrer les informations relatives à votre navigation (pages consultées, date et heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr.

Contenu du site

Le projet ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l’organisation du projet décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l’esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de l’organisation est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

Tous les internautes peuvent lire les articles et commentaires et éventuellement les commenter. Aux fins de bénéficier de certaines fonctionnalités du site, l’utilisateur doit donner son nom, prénom et adresse email valide avant de poster un commentaire, qui sera ensuite soumis au modérateur. L’éditeur se réserve la possibilité de modérer, modifier ou supprimer un commentaire en cas de non-respect des CGU sans préjudice des autres droits de l’éditeur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’organisation en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l’accord préalable de l’organisation. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du » framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Ce site s’engage à faire ses meilleurs efforts pour être accessible à tout moment. Néanmoins, il décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, il se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, il ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 Imprimer
RETOUR